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Le PLU

Mise à jour 05/12/2017

Dans le cadre de la procédure de modification simplifiée du PLU de BOURRON-MARLOTTE, portant sur une adaptation des dispositions réglementaires des zones UA et UB, la suppression des articles 5 relatifs à la superficie des terrains et 14 relatifs au coefficient du sol selon la loi ALUR et la précision des périmètres des secteurs de protection des fonds de jardins figurant au plan de zonage, et dont la mise à disposition au public se tiendra du 2/10/17 au 2/11/17 à la Mairie de BOURRON-MARLOTTE, vous trouverez ci-dessous l’ensemble du dossier projet de cette modification simplifiée :

– Cartouche ;
– Rapport de présentation modifié ;
– Règlement ;
– Plan de zonage sud 1/2500ème ;
– Plan de zonage bourg 1/2500ème ;
– Plan de zonage territoire 1/5000ème ;
– Arrêté n°2017-101 de mise à disposition du dossier au public en date du 29 août 2017, signé du Président de la Communauté d’Agglomération du Pays de Fontainebleau ;
– Délibération n°2017-111 du conseil communautaire de la Communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau en date du 18 mai 2017, définissant les modalités de mise à disposition au public du dossier ;
– Avis des Personnes publiques associées (seront ajoutés au fur et à mesure de leur arrivée)
– Annonce du Parisien en date du 22/09/2017 

Plans de zonage sud, bourg et territoire : cliquez ICI 

Vous trouverez ci-dessous les documents généraux relatifs au PLU de Bourron-Marlotte :

Rapport de présentation (pdf – 13,41 Mo)
PADD (pdf – 2,66 Mo)
Règlement PLU (pdf – 487,87 ko)
Plan des informations (pdf – 3,27 Mo)

Plans de zonage :

PLU zonage territoire (pdf – 5,05 Mo)
PLU zonage bourg (pdf – 4,28 Mo)
PLU zonage sud (pdf – 2,11 Mo)