2024
D2024_008 – DEMANDE FONDS DE CONCOURS RESTAURATION MOMUNEMENT O DE PENNE – ANNULE ET REMPLACE
D2024_007 – FONDS DE CONCOURS POUR LA RESTAURATION DU MONUMENT OLIVIER DE PENNE – SIGNATURE D’UNE CONVENTION
D2024_006 – FONDS DE CONCOURS POUR LA RENOVATION THERMIQUE DE LA SALLE DES FETES – SIGNATURE D’UNE CONVENTION
D2024_005 – AUTORISATION D’EFFECTUER UN VIDE MAISON LE 08 09 2024
D2024_004 – ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION DE L’ALSH
D2024_003 – SIGNATURE D’UN AVENANT N°1 AU CONTRAT D’ABONNEMENT JURIDIQUE ANNUEL
D2024_002 – SIGNATURE DE L’AVENANT N1 AVEC PROPOLIS
D2024_001 – SIGNATURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF AU TRANSPORT DE PERSONNES
2023
D2023_013 – ACCEPTATION DE DON 2023
D2023_012 – SIGNATURE AVENANT N°1 EIFFAGE ECLAIRAGE PUBLIC
D2023_011 – CONVENTION SECONDAIRE AVEC AVON ECLAIRAGE PUBLIC
D2023_010 – Signature avenant CMR 7ème classe
D2023_009 – Mise en location du logement situé 27 Rue des Grands Réages
D2023_008 – Signature d’une convention relative au Fonds de Soutien à la Restauration du Patrimoine
D2023_007 – SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE AU FONDS DE CONCOURS SOBRIETE ENERGETIQUE
D2023_006 – DEMANDE SUBVENTION DISPOSITIF LITTERAIRE EN BIBLIOTHEQUE
D2023_005 – SIGNATURE MARCHE FOURNITURE ET LIVRAISON REPAS LIAISON FROIDE
D2023_004 – SOUSCRIPTION D’UN MARCHE AUPRES DU SDESM AGISSANT EN CENTRALE D’ACHAT PUBLIC
D2023_003 – Mise en location de l’appartement Allée des Ecoles
D2023_002 – Adhésion Groupement commandes diagnostics amiante HAP
D2023_001 – Autorisation de signature d’une convention secondaire achat repas liaison froide
2022
D2022_005 – Acceptation du don d’une aquarelle de Auguste Allongé
D2022_004 – Signature d’une convention d’assistance juridique
D2022_003 – Acceptation du don de cinq Berthet par les Amis de Bourron-Marlotte
D2022_002 – Acceptation du don de M. Dominique Dumas
D2022_001 – Signature de la convention pour l’entretien du Gymnase A. Poirier de la commune de Bourron-Marlotte